Henri Jibrayel
Question N° 14914 au Ministère du du territoire (retirée)

Question soumise le 22 janvier 2008

M. Henri Jibrayel attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, sur les mesures visant à promouvoir l'achat de véhicules qui émettent peu de CO2. En effet, il s'agit majoritairement, sur notre marché national, de petits modèles diesel sans filtre à particules. Or l'institut de recherche l'Empa a publié en 2007 que « les voitures diesels non équipées de filtre à particules émettent 250 fois plus de particules que les autres modèles ». De son côté, l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) a dénombré seulement 4 voitures diesels dotées d'un filtre à particules et rejetant moins de 120 g de CO2 par km. Il lui demande ce que le Gouvernement entend mettre en oeuvre pour élargir l'offre de véhicules diesels tout en luttant contre le réchauffement climatique sans nuire à la santé de nos concitoyens.

Retirée le 30 septembre 2008 (retrait à l'initiative de l'auteur)