Interventions en hémicycle de Pierre Gosnat
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Il va surtout nous mener en bateau !
Il est défendu. (L'amendement n° 200, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
On se demande ce que tout cela vient faire ici alors que nous parlons du Grand Paris ?
Merci pour eux, on leur transmettra !
L'article 9 porte sur les questions de financement. La présentation, telle qu'elle est faite dans le projet de loi, est, il faut bien l'avouer, pour le moins déroutante. D'un côté, si l'on reprend les propos sur le ton lyrique rappelé lors de la première séance du président Sarkozy, c'est là le grand projet de XXIe siècle. Et de l'autre, o...
Cette commission a réalisé un véritable travail, et exploré des pistes très diverses ; certaines rappelaient des procédés anciens, mais très justement repris. La caractéristique de ces travaux, c'est tout de même que nous nous étions quittés vers la fin du mois de juillet sur quelque chose d'assez consensuel, quelque chose qui s'approchait des ...
Il s'agit de substituer, à l'alinéa 6, au mot : « consultation », le mot : « accord ». Ce n'est pas seulement une question de mots : ce qui est en jeu, c'est une véritable question de fond. Cela veut dire, en effet, qu'on conçoit un réseau de transport nouveau, qui est relié à celui géré par le STIF. Or ce dernier n'aurait qu'à être « consulté...
En soi, cela fait déjà problème, d'autant que le projet va modifier beaucoup de choses, si vous concrétisez votre ambition en retenant toutes les gares que vous avez évoquées à plusieurs reprises. Plus grave encore : dans le schéma que vous proposez, ce nouveau réseau de transport, le « Grand Huit », sera ensuite confié au STIF. Voilà qui fait...
Mais nous étions partis de bien bas !
L'article 12 confie « la maîtrise d'ouvrage des opérations d'investissement concernant la réalisation des infrastructures du réseau de transport public du Grand Paris » à la Société du Grand Paris. Nous sommes défavorables à ce contournement des instances déjà existantes, qui ont la compétence et la légitimité démocratique d'exercer la maîtrise...
Très juste ! (L'amendement n° 155, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Il est défendu. (L'amendement n° 327, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Il est défendu. (L'amendement n° 279, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.) (L'article 16 est adopté.)
Nous demandons en effet, monsieur le président, la suppression de l'article 17, qui est l'un des plus inquiétants du projet de loi. La réécriture qui en a été faite par la commission prévoit de dissocier le gestionnaire des infrastructures et l'exploitant des services de transport, appelés à devenir, comme RFF et la SNCF, deux entités juridique...
Il est défendu. (L'amendement n° 281, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Il est même dans Le Monde ce soir !
Nous ne sommes pas dans ce cadre-là !
Je le reprends !
Nous avons repris l'amendement car, en posant très justement la question de la place du logement dans l'ensemble du projet, il souligne la contradiction dans laquelle se trouve M. Blanc. Celui-ci nous dit en effet que son projet concerne un réseau de transport, mais il veut également évoquer le logement, sans pour autant nous indiquer les règle...
