Interventions sur "biodiversité" de Serge Grouard

Nous sommes heureux d'accueillir, pour la première fois, M. Guillaume Sainteny, président du groupe de travail sur les aides publiques dommageables à la biodiversité du Centre d'analyse stratégique. Ce rapport, remis en octobre dernier, précise ce qu'il faut entendre par la notion d'« aides publiques » et identifie les principales causes d'érosion de la biodiversité en France. Notre commission est intéressée, monsieur Sainteny, par vos recommandations à ce sujet.

Ce rapport a au moins le mérite de nous faire réagir ! Le sujet est immense et transversal au point d'en être difficile à appréhender, d'autant que la biodiversité reste mal connue. Je rappelle que, selon la communauté scientifique, 20 % des espèces vivantes sont aujourd'hui menacées de disparition à brève échéance dans le monde comme dans notre pays, ce qui pose un vrai problème. L'ensemble des politiques menées depuis longtemps, notamment au cours des dernières décennies, a eu des conséquences particulièrement destructrices. Or on a parfois le sentiment...

Nous sommes heureux d'accueillir Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement. L'audition portera sur trois thèmes : le Grenelle de la mer, la stratégie nationale pour la biodiversité (SNB) et les décrets d'application de la loi Grenelle 2.

Nous savons que la biodiversité est très complexe et mal connue. La question peut être abordée du deux manières : soit nous développons des schémas globaux et abstraits comme nous aimons tant le faire dans notre pays même si leur efficacité est parfois sujette à caution ; soit nous faisons preuve de pragmatisme en adoptant des mesures ponctuelles, mais utiles. Depuis cinquante ans, nous avons construit un peu partout et n'im...

...tte pour qu'il présente son rapport sur la proposition de résolution européenne sur la proposition de directive établissant un espace ferroviaire unique européen. Nous examinerons ensuite plusieurs amendements sur ce texte. A l'issue, notre collègue Geneviève Gaillard présentera son rapport d'information relatif aux enjeux et outils d'une politique intégrée de conservation et de reconquête de la biodiversité.

Je constate que seul le groupe GDR se prononce contre la proposition de résolution. La commission a ensuite examiné le rapport d'information relatif aux enjeux et aux outils d'une politique intégrée de conservation et de reconquête de la biodiversité (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure).

Nous passons maintenant à l'examen du rapport d'information sur la biodiversité, sujet ô combien important sur lequel nous devrions être plus performants. Je vous rappelle que la création d'une mission a été décidée par le bureau de la commission le 7 juillet 2010. Celle-ci a tenu sa réunion constitutive le 21 octobre 2010 et a décidé de changer sa dénomination en « mission d'information relative aux enjeux et aux outils d'une politique intégrée de conservation et de reconqu...

Même si la biodiversité reste très mal connue, tout le monde s'accorde sur le constat de son appauvrissement. Au cours des dernières années, nous avons cependant connu une petite révolution conceptuelle avec le passage de la préservation exclusive de quelques espaces et espèces extraordinaires à l'attention portée à la biodiversité « ordinaire », présente jusque dans cette salle de réunion ! Agir est toujours possible....

...cueillir M. Serge Orru, directeur général de WWF France, accompagné de M. Jacques-Olivier Barthes, directeur de la communication, de M. Jean-Stéphane Devisse, directeur des programmes de conservation et de M. Nicolas Garcia. Chacun sait que le WWF est, au plan mondial, une des plus importantes si ce n'est la plus importante organisations de protection de l'environnement, en particulier de la biodiversité. Elle compte ainsi pas moins de 5 millions de ceux que j'appellerai des participants donateurs. J'apprécie tout particulièrement ce qu'elle apporte dans une fonction d'alerte, de sensibilisation, de prise en compte : elle parvient à nous mettre, nous décideurs, face à nos responsabilités et nous pousse à engager des actions extrêmement concrètes afin de préserver la biodiversité. Je salue donc vo...

...nombreux à le dire car cela relève du simple bon sens et l'on ne peut prétendre que nous, qui avons la fibre écologique, voulons détruire telle ou telle espèce, alors que nous défendons au contraire la préservation et l'équilibre fragile de la faune. Les graphiques que vous nous avez présentés montrent que la dégradation de l'environnement se poursuit malgré les efforts consentis en faveur de la biodiversité, donnant le sentiment d'un phénomène inexorable contre lequel nous sommes quasiment impuissants : chaque fois qu'on réussit à protéger une espèce, dix autres apparaissent comme menacées. Alors que le Grenelle de l'environnement constitue une belle avancée, vous montrez que nous nous éloignons d'un monde durable. C'est parfois désespérant ! Aussi, je souhaiterais savoir si, dans la quinzaine de t...

... logiques et des tendances actuelles. J'en veux pour exemple le domaine de l'urbanisme qui fait l'objet du chapitre II du projet de loi. Le XXe siècle, période de progrès incontestable de la condition humaine, a aussi été le siècle de la destruction des paysages, de l'extension souvent sans cohérence des aires urbaines, du mitage des milieux naturels, avec toutes les atteintes corrélatives à la biodiversité. Le texte qui nous est soumis change la trajectoire. Ainsi, il marque, par exemple, la volonté de mettre fin au mitage, d'aller vers la densification raisonnée des villes et de redynamiser des centres anciens. On peut également se réjouir de la part essentielle que vont prendre les collectivités locales et les villes dans les dispositifs proposés. En retour, il nous faut veiller à ne pas créer d...