Interventions sur "bruit" de Philippe Meunier

Dans un premier temps, je souhaite rappeler les propos que nous a tenus le docteur Philippe Ritter, directeur de l'écologie urbaine à la ville de Lyon : « L'homme est une espèce diurne dont le cerveau est en permanence informé par le bruit. Il s'agit là d'un élément de sécurité, ainsi notre lointaine ancêtre Lucy avait besoin de ces informations sonores pour entendre la présence de dangers tels les grands prédateurs. L'humain ne saurait vivre sans environnement sonore, aussi, un fond de bruit artificiel a-t-il été créé dans les sous-marins afin de garantir l'équilibre psychique des hommes de bord ». La mission a constaté que le br...

Les travaux de la mission d'information aboutissent à la formulation de 19 propositions rangées sous quatre rubriques : le bruit lié aux infrastructures, le bruit lié à l'urbanisation, le contrôle et la répression, la prévention et l'information. En ce qui concerne le bruit lié aux infrastructures, la proposition numéro 1 vise à engager un traitement de la multiexposition en prenant en compte la totalité des bruits auxquels est soumise la population concernée. Par la proposition 2, nous souhaitons que soient abondés les...

...résenter les propositions relatives au contrôle et à la répression, je souhaite rappeler que, si l'arsenal législatif et réglementaire existe, la question demeure de sa bonne application. Par la proposition 14, nous demandons que soient appliquées les dispositions de la circulaire du 16 octobre 2003, prise par le garde des sceaux, relative au volet pénal du programme national de lutte contre les bruits de voisinage. Il s'agit de faire respecter la réglementation en prenant toutes les sanctions nécessaires et de procéder à un enregistrement statistique des procédures. La proposition 15 vise à mieux appliquer la législation en vigueur en donnant aux collectivités territoriales les moyens nécessaires. Enfin, la proposition 16 fait référence à la police d'agglomération. Il serait souhaitable qu'...

Yanick Paternotte insiste avec raison sur la pollution sonore qui découle du vieillissement des équipements ferroviaires. Ces matériels ne sont pas fréquemment remplacés. En outre, la politique actuelle consiste à protéger les riverains plutôt qu'à diminuer les bruits émis par les activités humaines. Je redoute que la volonté de développer le fret ferroviaire engendre un supplément de nuisances. En ce qui concerne la résorption des points noirs, une cartographie est en cours qui permettra de mieux identifier les difficultés. Beaucoup reste à faire pour disposer d'une vision d'ensemble, mais la France peut se targuer d'être en avance par rapport à ses partena...

C'est exact ! Et rien n'est prévu pour les autres réseaux. Comme pour les autres nuisances, je plaide en matière de bruit pour l'application du principe « pollueur-payeur ».

L'attente de nos compatriotes est très forte en matière de bruit, et notamment pour les vols de nuit ; c'est un dossier très sensible. Ils sont littéralement sous pression, soumis à des nuisances permanentes, qui s'accumulent et qui continuent d'augmenter. L'affaire est sérieuse car il y a des impacts sur leur santé. Par ailleurs, à la pollution quotidienne s'ajoutent des situations exceptionnelles. En cas de pic de pollution, des restrictions de vitesse sont...