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...combattants, je tiens tout d'abord à saluer, au nom du groupe Nouveau Centre et apparentés, l'action des forces françaises en Côte d'Ivoire qui, dans des conditions difficiles, ont rigoureusement agi dans le cadre de la légalité internationale. (Applaudissements sur les bancs des groupes NC et UMP.) Elles ont permis de faire cesser une situation dramatique pour les populations dans un contexte de guerre civile, dont les conséquences humanitaires étaient insupportables. Il était urgent que la situation se dénoue dans ce pays jadis considéré comme la vitrine de l'Afrique. Au-delà de l'actualité ivoirienne, nous tenons à rendre hommage à l'ensemble de nos forces engagées hors de nos frontières, notamment en Afghanistan et en Libye. Le professionnalisme de nos hommes sur ces théâtres, mais aussi au...
... certain compromis. En effet, la concertation a été fructueuse en amont, tant au niveau de la préparation des directives que du texte que nous examinons aujourd'hui. Je me permets de saluer le travail de notre rapporteur, qui a disposé de délais très brefs, en raison de contraintes liées à la date limite de transposition des deux directives. On ne peut examiner un texte relatif aux matériels de guerre et assimilés sans rappeler une évidence : les armes et les matériels de guerre ne sont pas des biens comme les autres. Par conséquent, ils ne sauraient obéir aux règles du marché. Le principe qui sous-tend le droit en vigueur pour les activités de fabrication et de commerce des matériels de guerre, armes et munitions, date de 1939. C'est un principe général de prohibition avec la possibilité d'y ...
...ar, si nous n'agissons pas en ce domaine, les seules perspectives que nous aurons, au-delà du risque de brader des pans importants de notre industrie de défense et donc d'affecter notre indépendance nationale, seront les achats dits « sur étagère » de matériels auprès de fournisseurs étrangers. Le principe qui sous-tend le droit en vigueur en matière de fabrication et de commerce de matériels de guerre, armes et munitions, remonte à 1939. C'est un principe général de prohibition qui prévoit des possibilités de dérogation sous forme d'autorisations. Et il faut souligner que la transposition de la directive à laquelle procède le texte en préserve l'esprit. À cet égard, il est important de rappeler la nécessité d'établir des exceptions pour certains matériels devant faire l'objet d'interdictions ...
Les tragiques événements des 18 et 19 août ont provoqué beaucoup d'émotion dans le pays en particulier dans la ville de Castres. L'opinion a été surprise, parce que beaucoup ont découvert à ce moment que la nature de notre engagement en Afghanistan avait changé. Cette guerre contre-insurrectionnelle n'a pas commencé le 18 août ; elle dure depuis des années, mais, auparavant, nous n'étions pas en première ligne. Aujourd'hui, nous y sommes, à l'instar d'autres membres de l'Alliance Anglais, Américains, Canadiens ou Hollandais. Notre statut au Conseil de sécurité de l'ONU implique en effet un certain nombre de droits, mais aussi de devoirs, que notre présence en premi...
Les tragiques événements des 18 et 19 août ont provoqué beaucoup d'émotion dans le pays en particulier dans la ville de Castres. L'opinion a été surprise, parce que beaucoup ont découvert à ce moment que la nature de notre engagement en Afghanistan avait changé. Cette guerre contre-insurrectionnelle n'a pas commencé le 18 août ; elle dure depuis des années, mais, auparavant, nous n'étions pas en première ligne. Aujourd'hui, nous y sommes, à l'instar d'autres membres de l'Alliance Anglais, Américains, Canadiens ou Hollandais. Notre statut au Conseil de sécurité de l'ONU implique en effet un certain nombre de droits, mais aussi de devoirs, que notre présence en premi...