Interventions sur "électronique" de Patrice Debray

La proposition de loi n° 1824 déposée et défendue aujourd'hui par notre collègue Arnaud Robinet, tendant à permettre le recours au vote à distance par voie électronique lors des élections des membres de conseils des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, représente un formidable pas en avant pour la démocratie de ces établissements. Elle s'inscrit d'emblée dans la voie du progrès et de la modernité. À une époque où nous vivons une véritable explosion et une évolution permanente sans précédent des technologies d'information e...

...ssitera qu'une adaptation et un réajustement des moyens déjà mis à leur disposition pour organiser les votes aux élections internes. Par ailleurs, il reste à démontrer que l'organisation d'un vote traditionnel, avec le personnel que cela mobilise et l'achat du matériel papier sans parler de l'envoi de la profession de foi comme vous le suggériez tout à l'heure , est moins onéreuse que le vote électronique à distance. En fait, Mme la ministre l'a indiqué tout à l'heure, une étude comparative de ces deux modes de scrutin prouve que le coût du vote électronique est d'environ 15 % inférieur à celui d'un vote aux urnes. L'objectif de cette proposition de loi est d'améliorer la participation des étudiants aux élections des universités, qui, cela a été souligné à maintes reprises, reste relativement fai...

On notera que les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel auront toujours le choix de recourir à l'ancien système, puisque les établissements seront libres du choix entre ces deux procédures, exclusives l'une de l'autre. Mes chers collègues, mettons-nous en accord avec nous-mêmes puisque, depuis longtemps déjà, le système du vote électronique a fait ses preuves dans cet hémicycle.

Il appartient aujourd'hui à nos enfants d'utiliser les outils du monde moderne, qui, demain, apporteront plus de démocratie, plus de participation, plus de liberté. C'est pourquoi je conclus en vous disant : « Aux urnes électroniques, citoyens ! » (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)

Cette proposition de loi s'inscrit dans la voie du progrès et de la modernité. Elle va donner un nouveau souffle à la vie démocratique des universités grâce à un taux accru de participation aux élections. Ce sera peut-être le début de la généralisation du vote électronique aux élections nationales. Il pourrait être couplé avec le vote traditionnel pour lutter contre l'abstentionnisme. Le groupe UMP votera cette proposition de loi.

Tout d'abord, je vous prie d'excuser, monsieur Bloche, mon interruption de tout à l'heure. Néanmoins, je suis sidéré d'entendre nos collègues de l'opposition faire preuve d'un tel refus du progrès et d'un conservatisme aussi désolant. À l'ère des nouvelles technologies de l'information et de la communication, les élus que nous sommes doivent montrer l'exemple. La mise en place du vote électronique dans les universités serait un progrès formidable, qui pourrait ouvrir la voie pour d'autres types d'élection, à l'exemple de certains pays européens, notamment scandinaves. Si cette solution ne vous convient pas, faites-nous des propositions concrètes. Il est assurément nécessaire d'améliorer la démocratie dans les universités, les événements l'ont démontré. Or une participation plus important...