Découvrez vos députés de la 14ème législature !

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Interventions sur "local" de Michel Liebgott


4 interventions trouvées.

...fère ce soir me montrer consensuel. Je m'exprime en mon nom propre mais également au nom d'Armand Jung, député socialiste alsacien, qui aurait souhaité être présent mais qui, malheureusement, a été retenu. La fusion CRAM-CRAV en Alsace-Moselle aurait dû être réalisée plus rapidement. L'explication de ce retard réside principalement dans le fait que ces deux caisses fonctionnaient selon un régime local spécifique avec des particularités qui ont nécessité un travail de rapprochement plus profond et plus concerté qu'ailleurs, dans la France « de l'intérieur » comme nous disons. Comme 1'a relevé le rapporteur, contrairement aux autres régions du territoire national, la CRAV a été maintenue en Alsace-Moselle tandis qu'ailleurs ce sont les CRAM qui assuraient les missions des CRAV jusqu'à la créati...

Restons athées dans cet hémicycle, si vous le voulez bien. Mais ce n'est pas encore gagné, je le reconnais Les raisons de ce regain d'intérêt sont principalement le fait de l'annonce en décembre dernier par le régime local lui-même que l'exercice 2011 avait été excédentaire et qu'en conséquence une baisse de 0,1 % des cotisations pour les affiliés était décidée pour 2012. Pourquoi dès lors, et cette question peut être légitime, ne pas réfléchir à l'extension de ce système au niveau national où l'on parle de sécurité sociale essentiellement pour ses déficits abyssaux ? Pour répondre à cette question, il faut bien co...

Je me suis exprimé suffisamment longuement tout à l'heure pour que vous ne doutiez pas de la conclusion. Cependant, les intervenants ayant pu, à certains moments, faire naître le doute sur l'objet du débat, je voudrais simplement rappeler à quelques-uns de mes collègues que les centrales nucléaires ne sont pas encore régies par le droit local. A priori, celle de Fessenheim relève du droit général.

Cela ne semblait pas si évident à entendre nos collègues. Le rapporteur a eu la sagesse de revenir au sujet, à savoir ce régime local, favorable et équilibré, qui, par la très grande solidarité dont il témoigne s'inspire, d'une certaine manière, du socialisme. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)