Interventions sur "directoire" de Maxime Gremetz

... nous répétant « cause, cause, cause toujours, mais c'est non, non et non » ! C'est l'image d'un Parlement aux pouvoirs élargis ? L'amendement n° 924 substitue aux mots « cinq membres ou sept membres dans les centres hospitaliers universitaires » les mots « cinq à douze membres ». Nous pensons, comme M. Pélissard, que le texte limite de façon trop rigide et trop directive le nombre de membres du directoire, quelle que soit l'importance et le statut du centre hospitalier concerné. Nous voulons que le directeur dispose de la souplesse nécessaire pour constituer le directoire en fonction des nécessités de l'établissement, de sa taille et de ses missions. Cela permettrait une meilleure représentation des différents métiers et des différents services de l'hôpital. Ai-je respecté le Parlement, monsieur ...

Après la première phrase de l'alinéa 26 de l'article 6 du projet de loi, cet amendement propose d'insérer la phrase suivante : « La représentation médicale, pharmaceutique et odontologique est assurée pour moitié au moins par des chefs de pôle. » Madame la ministre, vous limitez la représentation des professionnels dans le directoire. Si l'on veut redonner vie à la communauté hospitalière, il faut, au contraire, associer ces derniers aux prises de décisions, notamment à la définition du projet d'établissement. Les chefs de pôle pourraient peut-être jouer ce rôle. Avec la disparition des conseils d'administration, où les problèmes rencontrés pourront-ils être traités ? Où le débat et la concertation indispensables pourront-il...

...is heures, nous n'avons adopté qu'un seul amendement de l'opposition, alors que tout le monde propose la même chose. Le moins que l'on puisse dire est que la rentabilité n'est pas excessive. On mesure en tout cas à quel point les pouvoirs du Parlement sont immenses Notre amendement affirme l'importance du rôle du président de la commission médicale d'établissement, en tant que vice-président du directoire, dans le choix des membres de la communauté médicale participant au directoire. S'il est indispensable que le directeur, en tant que président du directoire, dispose d'un véritable pouvoir de nomination dans l'établissement, il doit pleinement s'appuyer sur la communauté médicale, représentée par le président de la CME.

C'est une histoire vraie. Certains, à l'hôpital public d'Abbeville, proposent, avec l'ARH et l'accord du ministère, de s'allier avec une clinique privée. Qui a décidé : le directoire ou le conseil de surveillance ? Hélas, seuls le directeur et l'ARH étaient d'accord ; personne d'autre n'en savait rien. Vous vous souvenez certainement de votre déplacement à Abbeville, madame la ministre : à cette occasion, vous avez vanté ce « formidable » projet. Malheureusement, quinze jours plus tard, la presse annonçait que la clinique privée en question avait trouvé mieux ailleurs, et re...