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Interventions sur "publié" de Martial Saddier


2 interventions trouvées.

L'arrêté de recomposition du Conseil national de l'air a été publié et celui-ci s'est réuni hier matin. Ce sont 33 zones prioritaires de l'air (PPA) qui ont été réactivées en France et huit collectivités sont candidates pour élaborer une zone d'action prioritaire pour l'air (ZAPA). Par ailleurs, six contrats ont déjà été signés avec l'ADEME pour financer l'étude d'impact relative à l'élaboration du règlement intérieur de ces zones. Le Conseil a donné un avis favo...

L'arrêté de recomposition du Conseil national de l'air a été publié et celui-ci s'est réuni hier matin. Ce sont 33 zones prioritaires de l'air (PPA) qui ont été réactivées en France et huit collectivités sont candidates pour élaborer une zone d'action prioritaire pour l'air (ZAPA). Par ailleurs, six contrats ont déjà été signés avec l'ADEME pour financer l'étude d'impact relative à l'élaboration du règlement intérieur de ces zones. Le Conseil a donné un avis favo...