Découvrez vos députés de la 14ème législature !

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Interventions sur "retiré" de Marc Le Fur


24 interventions trouvées.

L'amendement n° 461 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 871. La parole est à M. Jean Gaubert, pour le soutenir.

L'amendement n° 222 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 223. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des finances, pour le soutenir.

Le sous-amendement n° 1500 est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 170. (L'amendement est adopté.)

L'amendement n° 518 est retiré. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 592 ?

L'amendement n° 171 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'article 11. (L'article 11 est adopté.)

L'amendement n° 178 est retiré. Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 503 ?

L'amendement n° 177 est retiré. La parole est à Mme Laure de la Raudière, pour soutenir l'amendement n° 502.

L'amendement n° 502 est retiré. Nous en venons donc à la seconde série d'amendements identiques. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du plan pour soutenir l'amendement n° 190 rectifié.

L'amendement n° 1162 est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 725. (L'amendement n'est pas adopté.)

L'amendement n° 443 rectifié est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 1189. La parole est à M. Lionel Tardy, pour le soutenir.

L'amendement n° 1189 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 1187. La parole est à M. Lionel Tardy, pour le soutenir.

L'amendement n° 1187 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 86 deuxième rectification. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des lois, pour le soutenir.

L'amendement n° 1186 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 1188. La parole est à M. Lionel Tardy, pour le soutenir.