Interventions sur "motion" de Marc Le Fur
8 interventions trouvées.
Sur le projet de loi organique, j'ai reçu de M. François de Rugy une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. François de Rugy.
Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à M. Michel Diefenbacher, pour le groupe UMP.
Sur le projet de loi ordinaire, j'ai reçu de M. François de Rugy une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. François de Rugy.
Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à M. Michel Diefenbacher, pour le groupe UMP.
Sur le projet de loi organique, j'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Jacques Valax.
Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à M. Jean-Jacques Urvoas, pour le groupe SRC.
Sur le projet de loi ordinaire, j'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Jean Mallot.
Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe Nouveau Centre.
