Interventions sur "personnes handicapées" de Marc Laffineur
2 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi adoptée par le Sénat, tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées et portant diverses dispositions relatives à la politique du handicap (n°s 2924, 3 146).
Prochaine séance, mercredi 16 février à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la proposition de loi tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées ; Deuxième lecture des projets de loi organique et ordinaire relatifs au Défenseur des droits. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 16 février 2011, à une heure vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
