Interventions sur "modifié" de Marc Laffineur

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif aux organismes génétiquement modifiés (nos 719, 746).

Je mets aux voix l'article 4, modifié par l'amendement n° 46. (L'article 4, ainsi modifié, est adopté.)

L'amendement n° 458 est retiré. Je mets aux voix l'article 5, modifié par les amendements adoptés. (L'article 5, ainsi modifié, est adopté.)

Je mets aux voix l'article 8, modifié par les amendements adoptés. (L'article 8, ainsi modifié, est adopté.)

Je mets aux voix l'article 9, modifié par les amendements adoptés. (L'article 9, ainsi modifié, est adopté.)

Je mets aux voix l'article 11, modifié par l'amendement n° 92. (L'article 11, ainsi modifié, est adopté.)

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote, par scrutin public, sur le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés ; Projet de loi relatif aux opérations spatiales ; Projet de loi modifiant le code de la défense et le code civil. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 9 avril 2008, à zéro heure cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma