Interventions sur "accident" de Marc Laffineur
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L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de Mme Christiane Taubira et plusieurs de ses collègues relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais ou accidents nucléaires (nos 1258, 1264). La parole est à Mme Christiane Taubira, rapporteure de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
La parole est à M. le rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Sur l'article 43, je suis saisi d'un amendement n° 106 rectifié. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Je suis saisi d'un amendement n° 108. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour le soutenir.
Je suis saisi d'un amendement n° 635. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour le soutenir.
Je suis saisi d'un amendement n° 636. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour le soutenir.
Je suis saisi d'un amendement n° 637. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour le soutenir.
Je suis saisi d'un amendement n° 640. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour le soutenir.
Je suis saisi d'un amendement n° 639. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour le soutenir.
Je suis saisi d'un amendement n° 647. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour le soutenir.
La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement et pour soutenir le sous-amendement n° 681.
Je suis saisi d'un amendement n° 682. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour le soutenir.
Je suis saisi d'un amendement n° 648. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour le soutenir.
Je suis saisi d'un amendement n° 114. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour le soutenir.
La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Je vous rappelle que les dispositions relatives aux dépenses d'assurance vieillesse ont été examinées vendredi dernier. Nous en arrivons donc aux dispositions relatives aux dépenses d'accident du travail et de maladies professionnelles, précédemment réservées.
Sur l'article 55, je suis saisi d'un amendement n° 118. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour défendre cet amendement.
