Interventions sur "bioéthique" de Jean-Pierre Balligand
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L'ordre du jour appelle la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la bioéthique. (nos 3324, 3403) Je vous rappelle que la conférence des présidents a décidé d'appliquer à cette discussion la procédure du temps législatif programmé, sur la base d'un temps attribué aux groupes de quinze heures. Chaque groupe dispose des temps de parole suivants : le groupe UMP, trois heures cinquante ; le groupe SRC : cinq heures quarante, le groupe GDR, trois heures vingt, le groupe NC, deu...
La parole est à M. Jean Leonetti, rapporteur de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi bioéthique.
La parole est à M. Alain Claeys, président de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi bioéthique.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique (nos 2911, 3111). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de huit heures vingt-quatre minutes pour le groupe UMP, onze heures treize minutes pour le groupe SRC, cinq heures huit minutes pour le groupe GDR, quatre heures dix-huit minutes pour le groupe Nouveau Centre et de cinquante minutes pour les députés non inscrits.
La parole est à M. Jean Leonetti, rapporteur de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique.
