Interventions sur "port" de Jean-Marie Le Guen
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, portant réforme portuaire (nos 907 et 954). Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale.
La discussion générale est close. La parole est à M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé des transports.
Nous abordons l'examen des amendements portant article additionnel avant le titre Ier. Je suis d'abord saisi de deux amendements, nos 1 et 23, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 1.
Accédez-vous à cette demande, monsieur le rapporteur ?
Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, portant réforme portuaire (nos 907, 954).
Prochaine séance, aujourd'hui, mercredi 18 juin, à quinze heures : Déclaration du Gouvernement sur la présidence française de l'Union européenne et débat sur cette déclaration ; Suite de la discussion du projet portant réforme portuaire. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 18 juin 2008, à zéro heure quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
