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En 2008, le groupe Rhodia a touché au titre du CIR une somme de 20 millions d'euros, qu'il a utilisée comme du « cash », pour reprendre le terme prononcé par le président lors du comité central d'entreprise (CCE). Elle a servi à rembourser la dette, à rémunérer les actionnaires ou à procéder à des investissements. Notre syndicat s'est ému de la situation, qu'il a signalée à Mme la ministre de l'Économie, et les services ...
Les aides perçues par Rhodia sont passées d'un peu moins de 1 million d'euros avant la réforme à 19,8 millions en 2008 et en 2009, c'est-à-dire qu'elles ont été multipliées par vingt. Mais, dans le même temps, l'effort de recherche et développement du groupe en France est passé de 156 millions d'euros en 2005 à 93 millions d'euros en 2007, et à 73 millions en 2008 et en 2009.
Notre employeur prétend que le CIR permet à Rhodia de maintenir son effort en R D.
La CGT d'ARKEMA ou les salariés de Bayer CropScience l'ont également constatée chez eux, mais je ne suis pas habilité à parler pour les autres groupes. Les graphiques que nous avons réalisés montrent que, chez Rhodia, la part financée par des aides est passée de 1 % à l'époque où le groupe touchait 1 million d'euros pour 100 millions engagés à plus de 25 % aujourd'hui, où il perçoit 20 millions d'euros de CIR pour 73 millions engagés. On mesure l'importance des sommes en jeu.
Je ne nie pas que le périmètre d'activité de Rhodia ait changé, mais c'est précisément parce qu'il est impossible de raisonner à périmètre constant que nous considérons la part de l'effort de recherche dans le chiffre d'affaires.
Le périmètre de Rhodia ayant évolué avec les années, il est difficile de mesurer la baisse des effectifs. Certains chercheurs travaillaient pour des entreprises du groupe qui ont été cédées. Cela dit, l'effectif total des chercheurs est tombé de 767 en 2007 et à 660 en 2009. Le groupe a donc perdu 107 chercheurs pendant les deux années durant lesquelles le CIR a été mis en place.
Les seules évolutions positives intervenues au cours des trois dernières années en relation avec la recherche publique sont liées aux pôles de compétitivité. C'est uniquement par ce biais qu'un groupe comme Rhodia noue des partenariats avec d'autres industriels ou des laboratoires publics, à l'aide des financements du fonds unique interministériel (FUI). De fait, Rhodia perçoit, outre le crédit d'impôt recherche, les subventions du FUI, à travers les pôles de compétitivité, les subventions de la région Rhône-Alpes ou du département, ou encore celles de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'én...
Le groupe procède à de nouvelles embauches, notamment en signant des conventions CIFRE. Il possède deux centres de recherche, l'un à Paris, l'autre à Lyon. Quant au « Laboratoire du futur » de Pessac, créé en 2005 et commun à Rhodia et au CNRS, il emploie une dizaine de personnes, pour l'essentiel des doctorants qui, à l'issue de leur contrat, sont embauchés chez Rhodia ou ailleurs. De nouveaux « thésards » sont alors recrutés sur leurs postes. En outre, le personnel qui part en retraite est remplacé. On voit donc apparaître de nouvelles têtes, mais le renouvellement reste limité, puisque les effectifs s'érodent.
En 2008, le groupe possédait encore en Italie un centre de recherche, où travaillaient environ trente chercheurs. Rhodia l'a fermé dès lors que, grâce au CIR, les chercheurs ont coûté moins cher en France. Au final, trente emplois ont été supprimés en Italie, pour seulement dix emplois créés en France, puisque vingt postes n'ont pas été reconduits.