Interventions sur "diffusion" de Jacques Grosperrin

Monsieur le président, j'ai lu dans un quotidien que l'on vous attendait de pied ferme s'agissant du passage à la nouvelle norme de diffusion DVB-T2. Mais vous avez su nous rassurer dans votre propos liminaire. Par ailleurs, j'ai eu l'occasion de participer à une réunion très cordiale entre le directeur du journal L'Équipe et celui de France Télévisions. Le premier avait bien compris la notoriété qu'apporte la TNT gratuite, tandis que le second expliquait que « trop de sport tue le sport ». J'imagine qu'à partir du moment où les canau...

De même que la télévision n'a pas tué la radio, je ne pense pas que l'électronique va mettre un terme à l'imprimerie. Je souhaiterais évoquer plusieurs questions, notamment celles du respect du code de la propriété intellectuelle, de la numérisation des oeuvres orphelines et aussi du développement de la pratique de certaines revues scientifiques dont la diffusion n'est plus assurée que dans un cadre numérique, ce qui conduit à une explosion des coûts. Enfin, comment appliquer à la numérisation la règle du prix du livre ?

Tout d'abord, pourriez-vous nous donner quelques précisions sur l'allocation complémentaire à la retraite que la SACD, sous certaines conditions, verse aux auteurs ? Y a-t-il une réciprocité, en matière de rémunération des auteurs, dans le cas d'une diffusion de films étrangers en France ? Enfin, pour ce qui est du spectacle vivant, pourriez-vous préciser quelle assistance la SACD apporte aux auteurs dans la négociation avec les entrepreneurs ?