Interventions sur "maison" de Catherine Vautrin
6 interventions trouvées.
La parole est à M. Vincent Descoeur, pour exposer sa question, n° 1046, relative à la situation de la maison d'arrêt d'Aurillac.
La parole est à Mme Lignières-Cassou, pour exposer sa question, n° 1031, relative à l'avenir de la maison d'arrêt de Pau.
La parole est à M. Jean-Pierre Dupont, pour exposer sa question, n° 1042, relative aux effets du décret n° 2010-15 du 7 janvier 2010 sur les budgets des maisons d'accueil spécialisées.
La parole est à M. Damien Meslot, pour exposer sa question, n° 1050, relative à la prise en charge des personnes handicapées résidentes en maisons d'accueil spécialisées.
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la création des maisons d'assistants maternels (nos 2224, 2445). La parole est à M. Georges Tron, secrétaire d'État chargé de la fonction publique.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la proposition de loi relative à la création des maisons d'assistants maternels ; Deuxième lecture de la proposition de loi relative aux recherches sur la personne humaine. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
