Interventions sur "accident" de Catherine Génisson
6 interventions trouvées.
Les amendements n° 229 et 265 sont retirés. Je suis saisie d'un amendement n° 41. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Je suis saisie d'un amendement n° 42. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour le soutenir.
Je suis saisie d'un amendement n° 44. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour le soutenir.
Je suis saisie d'un amendement n° 43. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour le soutenir.
Je suis saisie d'un amendement n° 45. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour le soutenir.
...ente, première séance publique : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008, no 284 : Rapport, n° 295, de MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Denis Jacquat et Hervé Féron, au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales : Tome I de M. Yves Bur : Recettes et équilibre général Tome II de M. Jean-Pierre Door : Assurance maladie et accidents du travail Tome III de M. Hervé Féron : Famille Tome IV de M. Denis Jacquat : Assurance vieillesse Tome V de MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Denis Jacquat et Hervé Féron : Tableau comparatif et amendements non adoptés par la commission. Avis, no 303, de Mme Marie-Anne Montchamp, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan. À quinze heures, deuxième séance publiqu...
