Interventions de Maurice Leroy

Quand vous voulez !

Oh, dans ce cas, la séance de nuit risque de durer très longtemps !

Très bien !

Implacable démonstration.

Ils sont aussi bons que sur les retraites !

Excellent !

Très bien !

C'est juste !

C'est vrai !

C'est nous !

C'est vous qui n'aimez pas la démocratie !

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, l'année dernière, le comité présidé par Édouard Balladur pour la réforme des collectivités territoriales remettait au Président de la République des recommandations précises, à la fois audacieuses et réalistes. Audacieuses, ces propositions l'étaient si l'on en juge par la levée ...

Nous sommes tous d'accord sur le constat : notre organisation territoriale est un imbroglio institutionnel aux logiques obscures, qui engendre des coûts inutiles, des lenteurs administratives et, au final, une inefficacité permanente. Nous aurons beau revoir toutes les politiques publiques, si dans le même temps les structures administratives n...

On ne peut en effet supporter plus longtemps un système où, par exemple, les intercommunalités et les conseils généraux empiètent constamment sur des domaines qui relèvent des régions, comme l'aménagement du territoire, le développement économique ou l'action culturelle. Je tiens tout d'abord à souligner l'excellent travail réalisé par notre r...

Aujourd'hui, dans de nombreux domaines, les différents niveaux de collectivité interviennent chacun de son côté, le plus souvent sans se concerter sérieusement avec les autres. La réforme conduira à rationaliser les structures autour de deux blocs : départements-régions d'une part, communes-intercommunalités de l'autre. Ainsi seront clarifiées...

Je suis heureux d'avoir réveillé nos collègues socialistes ! (Sourires.) Cela n'a pas de sens, vous dis-je. Sur la base de compétences redéfinies, les mêmes élus traiteront de questions différentes, et la cohérence d'ensemble des politiques territoriales y gagnera beaucoup, l'une et l'autre institution devenant chacune plus efficace, donc moin...

Bien sûr, mon cher collègue.

Comment, en effet, douter que ces changements se traduiront par des économies d'échelle, économies indispensables au moment où l'argent public est devenu si rare ?

Ne gâchons donc pas la chance historique qui nous est donnée de moderniser nos institutions. Intercommunalité, départements, régions, fiscalité locale : ne transformons pas ces chantiers essentiels pour la France en entreprises de défense de ce qu'il faut bien appeler des intérêts catégoriels. (Exclamations sur plusieurs bancs du groupe SRC.)

Tout cela va et vient, mon cher collègue : les alternances sont désormais la règle ; soyez donc prudent. Je veux surtout vous dire que nos collectivités ne sont pas des gâteaux qu'il faudrait partager avec le maximum de convives tout en préservant sa part. C'est à cause de ce genre d'attitude que nos concitoyens désespèrent parfois de leurs élu...