Interventions en hémicycle de Maurice Leroy
7973 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 348. La parole est à M. Dominique Tian.
Je suis saisi d'un amendement n° 346 rectifié. La parole est à M. Dominique Tian.
Nous en venons à plusieurs amendements, précédemment réservés, portant articles additionnels après l'article 41.
La parole est à M. Dominique Tian, pour défendre l'amendement n° 356.
Je suis saisi de deux amendements, nos 513 et 467, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean Mallot, pour défendre l'amendement n° 513.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l'amendement n° 467.
Quel est l'avis de la commission sur les deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Mallot.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 514 et 593. La parole est à Mme Martine Carrillon-Couvreur, pour défendre l'amendement n° 514.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour défendre l'amendement n° 593.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Maxime Gremetz.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour défendre l'amendement n° 594.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Marisol Touraine, pour défendre l'amendement n° 534 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 516 et 598. La parole est à Mme Danièle Hoffman-Rispal, pour soutenir l'amendement n° 516.
