Recherches impliquant la personne humaine

L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Olivier Jardé et des membres du groupe Nouveau Centre et apparentés relative aux recherches sur la personne (nos 1372, 1377). La parole est à M. Olivier Jardé, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociale.

Ma chère collègue, seul M. Touraine a la parole. Il existe déjà un règlement : appliquons-le.

À l'article 1er, je suis d'abord saisi d'un amendement n° 19. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 20. Cet amendement a déjà été défendu. (L'amendement n° 20, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi d'un amendement n° 23 rectifié. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, pour le soutenir.

L'amendement n° 24 n'a plus d'objet du fait du rejet des amendements nos 19 et 20. Je suis saisi d'un amendement n° 25. La parole est à M. Jean-Louis Touraine.

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 5, présenté par M. Jardé. (L'amendement n° 5, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 11, présenté par M. Jardé. (L'amendement n° 11, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi de trois amendements rédactionnels nos 31, 34 et 12. (Les amendements nos 31, 34 et 12, acceptés par la commission et le Gouvernement, sont adoptés.)

Je suis saisi d'un amendement, n° 29, de cohérence rédactionnelle, présenté par M. Touraine. (L'amendement n° 29, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Je suis saisi de cinq amendements rédactionnels, nos 39, 32, 15, 16 et 35, présentés par M. Jardé. (Les amendements nos 39, 32, 15, 16 et 35, acceptés par la commission et le Gouvernement, sont adoptés.)

Je suis saisi d'un amendement de coordination, n° 38, présenté par M. Jardé. (L'amendement n° 38, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.) (L'article 1er, amendé, est adopté.)

Nous en venons aux amendements à l'article 2. Je suis saisi d'un amendement n° 18. La parole est à M. le rapporteur.

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 30, présenté par M. Jardé. (L'amendement n° 30, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi de deux amendements rédactionnels, nos 2 et 4, présentés par M. Jardé. (Les amendements nos 2 et 4, acceptés par la commission et le Gouvernement, sont adoptés.)

Nous en venons aux amendements à l'article 3. Je suis saisi d'un amendement n° 7. La parole est à M. le rapporteur.

Je suis saisi de trois amendements de précision rédactionnelle, nos 8, 9 et 10, présentés par M. Jardé. (Les amendements nos 8, 9 et 10, acceptés par la commission et le Gouvernement, sont adoptés.)

Je suis saisi d'un amendement n° 13 présenté par M. Jardé. Il s'agit d'un amendement rédactionnel. (L'amendement n° 13, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.) (L'article 3, amendé, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 17, portant article additionnel après l'article 4. La parole est à M. le rapporteur.