Modernisation du marché du travail

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant modernisation du marché du travail (nos 743, 789). Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale.

La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité.

L'amendement n° 33 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 97. La parole est à M. Roland Muzeau, pour le soutenir.

La parole est àM. Dominique Dord, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 97.

L'amendement n° 91 est donc retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 98. La parole est à M. Roland Muzeau, pour le soutenir.

L'amendement n° 92 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 35. La parole est à Mme Martine Billard, pour le soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 5 et 18. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour défendre l'amendement n° 18.

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 5 et 18. (Ces amendements sont adoptés.)

L'amendement n° 93 est retiré. Je mets aux voix l'article 1er, modifié par les amendements adoptés. (L'article 1er, ainsi modifié, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 38, portant article additionnel après l'article 1er. La parole est à Mme Martine Billard, pour soutenir cet amendement.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue le mercredi 16 avril 2008 à zéro heure quinze, est reprise à zéro heure vingt.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 39 et 100. La parole est à Mme Martine Billard, pour soutenir l'amendement n° 39.

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 39 et 100. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)

L'amendement n° 137 est retiré. Madame Billard, peut-on considérer que vous avez déjà défendu les trois amendements nos 40, 41 et 42 ?

Les amendements nos 40, 41 et 42 sont retirés. Je suis saisi de trois amendements, nos 133 rectifié, 6 et 134, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 6 et 134 sont identiques. La parole est à M. Francis Vercamer, pour défendre l'amendement n° 133 rectifié.

L'amendement n° 133 rectifié est retiré. Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 6 et 134. (Ces amendements sont adoptés.)

Je suis saisi d'un amendement n° 43. La parole est à Mme Martine Billard, pour défendre l'amendement n° 43