Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez vos députés de la 14
ème
législature !
Rapports de
Marc Joulaud
2 rapports signés
13/05/2011 — Avis N° 3401 de la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification du traité entre la République française et le Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du nord relatif à des installations radiographiques et hydrodynamiques communes
Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées
29/07/2009 — Avis N° 1861 de la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature suivante
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
