Les amendements de Louis Giscard d'Estaing pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de Mme Valérie Boyer et plusieurs de ses collègues visant à réprimer la contestation de l'existence des génocides reconnus par la loi (n° 4035). Je souhaite que ce débat se déroule dans la sérénité et la dignité. C'est pourquoi je rappelle au public installé dans les galeries et t...
Huit orateurs sont inscrits sur l'article 1er. Je demande à chacun de respecter le temps de parole, qui est de deux minutes. La parole est à M. Jean-Philippe Maurer.
Je rappelle qu'il s'agit d'une discussion sur les amendements, monsieur Vanneste. Dorénavant, je donnerai la parole à un orateur pour l'amendement et à un orateur contre. Pour l'amendement, monsieur Raimbourg ?
M. Raimbourg a retiré l'amendement n° 2. La parole est à M. François Pupponi, pour présenter l'amendement n° 11.
Nous avons terminé l'examen des articles. Dans les explications de vote, la parole est à M. Dominique Raimbourg, pour le groupe SRC.
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
