Les amendements de Jean-Pierre Balligand pour ce dossier
41 interventions trouvées.
Pour le groupe Nouveau Centre, la parole est à M. Charles de Courson. (Protestations sur les bancs du groupe SRC.)
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire modifié par les amendements qui viennent d'être adoptés. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures quarante-cinq, est reprise à dix-huit heures cinquante-cinq.)
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011 (nos 3406, 3503, 3501). La parole est à Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n°s 3406, 3503, 3501).
J'ai reçu de M. Yves Cochet et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État.
Je vous donnerai la parole, monsieur Brard, après M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé, que nous allons maintenant entendre.
La séance est reprise. La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Monsieur Piron, s'il vous plaît ! M. Brard n'a plus que cinq minutes pour développer ses thèses !
Monsieur Brard eût été presque exemplaire, mes chers collègues, s'il n'y avait eu à la fin de son discours des tentatives pour le perturber. (Rires sur les bancs du groupe UMP.) J'entends maintenant faire respecter le règlement. Nous en venons aux explications de vote qui, je le rappelle, ne peuvent excéder deux minutes. La parole est à M. Pi...
La parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe Nouveau Centre, pour deux minutes et non quatre comme tout à l'heure !
Vérifiez dans un dictionnaire la définition précise du mot « logorrhée », monsieur Censi : ce n'est pas spécialement un compliment
La parole est à M. Henri Emmanuelli, premier orateur inscrit dans la discussion générale. (De nombreux députés du groupe UMP quittent l'hémicycle.)
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Mes chers collègues, je vous demande à tous de respecter votre temps de parole. La parole est à M. Gérard Cherpion, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Mon intervention portera principalement sur la réforme de la fiscalité du patrimoine. Pour en comprendre l'économie, il faut avant tout se rendre compte que, dans les faits, le bouclier fiscal n'est pas supprimé, mais que ses effets bénéficieront davantage aux assujettis à l'ISF et moins aux autres. C'est en effet l'allégement massif de l'ISF ...
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-trois heures cinquante, est reprise le mardi 7 juin 2011 à zéro heure.
Chers collègues, si vous ne respectez pas vos temps de parole, je serai dans l'obligation de lever la séance avant la fin de la discussion générale, ce que je regretterais car je souhaite que nous terminions celle-ci. La parole est à Mme Arlette Grosskost.
