Les amendements de Jean-Pierre Balligand pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la bioéthique. (nos 3324, 3403) Je vous rappelle que la conférence des présidents a décidé d'appliquer à cette discussion la procédure du temps législatif programmé, sur la base d'un temps attribué aux groupes de quinze heures. Chaque groupe dispose des tem...
La parole est à M. Jean Leonetti, rapporteur de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi bioéthique.
La parole est à M. Alain Claeys, président de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi bioéthique.
J'ai reçu de M. Yves Cochet et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Noël Mamère.
Je rappelle aux collègues qui s'étonnent des dépassements de temps de parole que nous sommes sous le régime du temps programmé et que nous sommes loin d'avoir épuisé les temps de parole respectifs des groupes. Ceux qui figurent sur la feuille jaune ne sont qu'indicatifs et je n'ai donc pas à faire la police mais vous savez que, lorsque j'ai à...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique (nos 2911, 3111). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de cinq heures trente-sept minutes pour le groupe UMP, dont quatre-vingt-dix-neuf amendements restent en discussion ; sept heures dix-huit minutes pour le groupe SRC, dont vi...
Sur l'article 5, je suis saisi de trois amendements, nos 95, 111 et 179, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 111 et 179 sont identiques. La parole est à Mme Claude Greff, pour défendre l'amendement n° 95.
La parole est à Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé, pour donner l'avis du Gouvernement sur les amendements nos 95 et 179.
Je suis saisi d'un amendement n° 165 portant article additionnel après l'article 5. La parole est à Mme Valérie Boyer.
Mes chers collègues, il y a dans ce débat une certaine hauteur de vue, cherchons à la conserver.
Je vais vous donner la parole, monsieur Gosselin, pour répondre immédiatement, mais je pense que nous devrions nous calmer et ne pas proférer d'attaques ad hominem.
Mes chers collègues, nous devrions tous essayer de ne pas faire d'attaque ad hominem. Les sujets sont suffisamment importants et d'ordre philosophique pour éviter de tomber dans ce travers. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
Je laisserai M. le rapporteur conclure ce débat, s'il le veut bien, mais je vais auparavant donner la parole à MM. Gosselin, Breton et Mariton, qui m'ont demandé à intervenir.
MM. Vaxès, Le Guen, Vanneste, Mamère et Tourtelier m'ont demandé à intervenir. Je donnerai ensuite la parole, pour terminer, à M. le rapporteur, et nous voterons. La parole est à M. Michel Vaxès.
La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 65.
La parole est à M. Xavier Breton. (M. Marc Le Fur remplace M. Jean-Pierre Balligand au fauteuil de la présidence.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique (nos 2911, 3111). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de huit heures vingt-quatre minutes pour le groupe UMP, onze heures treize minutes pour le groupe SRC, cinq heures huit minutes pour le groupe GDR, quatre heures dix-huit min...
J'ai reçu de M. Yves Cochet et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. François de Rugy.
La parole est à M. Jean Leonetti, rapporteur de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique.
Nous en venons aux explications de vote sur la motion de rejet préalable. La parole est à M. Olivier Jardé, pour le groupe Nouveau Centre.
