Biologie médicale

L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de Mme Valérie Boyer et M. Jean-Luc Préel portant réforme de la biologie médicale (n°s 3989, 4178). La parole est à M. Jean-Luc Préel, rapporteur de la commission des affaires sociales.

À la demande de Mme la secrétaire d'État, la séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures quinze, est reprise à dix-huit heures vingt-cinq.)

Je suis saisi de deux amendements, nos 2 et 11, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jacques Desallangre pour présenter l'amendement n° 2.

Merci, madame la secrétaire d'État. Dans cet hémicycle, il n'y a pas de professionnels de santé. Il y a des députés de la nation, qui légifèrent en conscience, je l'espère. (L'amendement n° 2 est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 23. La parole est à Mme la secrétaire d'État pour le soutenir.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures cinquante, est reprise à dix-huit heures cinquante-cinq.)

Devant la difficulté de rectifier ou de sous-amender un amendement de suppression, je suppose, madame la secrétaire d'État, que vous nous proposez implicitement un nouvel amendement. (Sourires.) Je vous demanderai de nous le parvenir afin que nous puissions le diffuser. La parole est à M. le rapporteur, probablement pour commenter l'amendement...

L'article 5 fait l'objet de plusieurs amendements. La parole est à Mme Catherine Lemorton, pour défendre l'amendement n° 13.

L'article 6 fait l'objet de plusieurs amendements. La parole est à M. Jacques Desallangre, pour défendre l'amendement n° 5.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 6 et 15. La parole est à M. Jacques Desallangre, pour défendre l'amendement n° 6.

Je suis saisi d'un amendement n° 7, portant article additionnel après l'article 7. La parole est à Mme Jeanny Marc.

Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)