Les amendements de Jean Gaubert pour ce dossier
23 interventions trouvées.
Monsieur le président, je compte bien apporter des éléments nouveaux ; c'est le seul but de mon intervention. (Rires sur quelques bancs du groupe UMP.) Je suis élu d'une région dont la spécificité, il y a quelques années encore, était que la scolarité y commençait plutôt à deux ans qu'à trois ans. Cela tient entre autres au fait qu'il s'agit d...
Avant de prendre une décision au niveau national, il est nécessaire d'organiser la concertation avec ceux qui sont concernés : les parents d'élèves, les enseignants, mais aussi les collectivités territoriales. Au moment de l'acte II de la décentralisation, entre 2003 et 2005, un ministre bien connu évoquait un transfert au franc le franc ou à ...
Nous ne pouvons plus tolérer ce genre de choses. Les études d'impact que nous demandons doivent servir à mesurer les conséquences des décisions qui pourraient prises.
