Lundi 29 octobre 2007** à dix huit heures, première séance publique :
Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour2008, n° 284 :
Rapport n° 295, de MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Denis Jacquat et Hervé Féron, au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales :
- Tome I de M. Yves Bur : Recettes et équilibre général ;
- Tome II de M. Jean-Pierre Door : Assurance maladie et accidents du travail ;
- Tome III de M. Hervé Féron : Famille ;
- Tome IV de M. Denis Jacquat : Assurance vieillesse ;
- Tome V de MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Denis Jacquat et Hervé Féron : Tableau comparatif et amendements non adoptés par la commission.
Avis n° 303, de Mme Marie-Anne Montchamp, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan.
À vingt et une heure trente, deuxième séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la première séance.
La séance est levée.
(La séance est levée, le samedi 27 octobre 2007, à une heure trente-cinq.)
Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale,
Jean-Pierre Carton
Conférence des présidents du 26 octobre 2007.