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Intervention de Serge Poignant

Réunion du 9 mars 2009 à 16h00
Réforme de l'hôpital — Article 24, amendements 1483 2087 2090

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaSerge Poignant :

La rédaction retenue pour l'amendement n° 2087 nécessitait les modifications proposées par le Gouvernement. Nous y sommes favorables.

(Le sous-amendement n° 2090 est adopté.)

(L'amendement n° 2087 , sous-amendé, est adopté.)

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