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Intervention de Serge Poignant

Réunion du 9 octobre 2008 à 15h00
Grenelle de l'environnement — Article 1er, amendement 1664

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaSerge Poignant :

J'avais initialement l'intention de proposer un sous-amendement – j'en ai d'ailleurs parlé à Jean-Yves Le Déaut – à l'amendement n° 599 rectifié . Si évidemment le ministre d'État est disposé à l'accepter tel quel, je me rangerai à son avis. Reste que le premier paragraphe prête à interrogation. Quant au second paragraphe, il dispose que « la France demande la création immédiate d'une commission scientifique internationale ».

Quand j'ai souhaité déposer mon sous-amendement, on m'a fait valoir qu'il ne pourrait s'agir que d'un nouvel amendement. S'il le souhaite, Jean-Yves Le Déaut peut le cosigner. Il vise simplement à insérer, après l'alinéa 2, l'alinéa suivant : « Considérant que la région arctique joue un rôle central dans l'équilibre global du climat de la planète – je partage tout à fait sur ce point l'avis de mon collègue –, la France soutiendra la création d'une commission scientifique internationale sur l'Arctique. »

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