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Intervention de Patrick Ollier

Réunion du 9 octobre 2008 à 15h00
Grenelle de l'environnement — Article 1er, amendement 46

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaPatrick Ollier, président de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire :

Pardonnez-moi, monsieur le président, mais nous avons pris un engagement très clair vis-à-vis de M. Letchimy et des signataires de cet amendement – dont je suis d'ailleurs, je vous le rappelle, ainsi que le rapporteur Jacob. M. Letchimy a clairement dit qu'il souhaitait apporter à son amendement une précision ; je lui ai alors demandé, me tournant vers lui, s'il voulait que ce soit par le biais d'un sous-amendement et il m'a répondu par l'affirmative.

Que ce soit en sous-amendant l'amendement ou en le rectifiant – je n'y vois pas d'inconvénient –, il importe que le mot « régions » soit ajouté comme l'a demandé M. Letchimy.

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