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Intervention de Christian Jacob

Réunion du 9 octobre 2008 à 15h00
Grenelle de l'environnement — Article 1er, amendements 41 437 720 834

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaChristian Jacob, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire :

Je suis très réservé sur l'un comme sur l'autre. Le premier ajoute la notion d'« empreinte écologique », le second celle de « progrès social », mais il leur manque à tous deux la dimension économique.

La définition du développement durable, telle qu'elle figure à l'article 6 de la Charte de l'environnement, associe progrès social, environnement et développement économique. C'est pourquoi nous étions tombés d'accord sur les termes « un nouveau modèle de développement durable », associant les trois notions. Les redéfinir n'aurait pas de sens et ferait perdre de sa force au texte. À tout prendre, mieux vaudrait reproduire la définition de la Charte.

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