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Intervention de François Brottes

Réunion du 9 octobre 2008 à 15h00
Grenelle de l'environnement — Rappel au règlement

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaFrançois Brottes :

Au titre V, les dépenses diminuent au moins de 10 %. Au titre VI, on constate une baisse de 2 % des dépenses d'intervention. Les dépenses de personnels diminuent également de 2 %. Enfin, les plafonds d'emplois baissent de 6 %. On ne comprend pas très bien comment ces chiffres peuvent correspondre à ceux que nous a donnés Mme la secrétaire d'État.

Je maintiens donc ma demande de suspension de séance de cinq minutes, ne serait-ce que pour obtenir une explication du Gouvernement sur l'intervention de l'ADEME, au sujet de laquelle je reconnais que nous ne sommes pas parfaitement informés.

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