Le Louvre bénéficiera directement de 400 millions d'euros pour le droit d'usage de son nom, qui se fera dans des conditions strictement encadrées sur lesquelles je reviendrai. Le paiement de cette somme sera étalé sur vingt ans. Le premier versement a été effectué avant l'été.
Par ailleurs, les institutions participant aux prêts d'oeuvres dans les galeries permanentes bénéficieront de 190 millions d'euros sur dix ans.
Les musées participant à l'organisation des expositions recevront, quant à eux, 195 millions d'euros sur une période de quinze ans.
Enfin, l'Agence internationale des musées de France, désormais baptisée France-Museums, filiale commune des établissements publics muséaux, créée pour porter ce projet, bénéficiera d'une somme de 165 millions d'euros en contrepartie de l'expertise qu'elle va fournir tout au long de l'opération.
Les sommes ainsi recueillies bénéficieront au Louvre et à l'ensemble des musées participant aux prêts et aux expositions. Elles serviront exclusivement à des projets scientifiques et culturels nouveaux, actuellement non financés. J'insiste sur ce point – comme j'avais eu la douloureuse mission de le faire sous la précédente législature lorsque j'étais rapporteur spécial du budget de la culture.
Il s'agira de projets d'investissement, de restauration, d'acquisition, ou d'opérations permettant d'améliorer les conditions d'accueil et d'information du public. Tout cela est nécessaire et urgent.
Comme vous vous en réjouissiez récemment, madame la ministre, de nouvelles perspectives de développement pour le Louvre sont ouvertes, sur le plan tant scientifique que culturel, ou en matière d'amélioration des capacités et conditions d'accueil des publics, comme le retour au musée du Louvre du Pavillon de Flore, évoqué par votre prédécesseur Renaud Donnedieu de Vabres, qui permettra de rendre aux publics du musée l'un des plus beaux espaces du Palais.
Signe supplémentaire de coopération, l'accord que nous allons ratifier prévoit que l'une des galeries du Pavillon de Flore réaménagé porte le nom d'une personnalité éminente des Émirats Arabes Unis, comme l'a rappelé M. le rapporteur.
L'accord intergouvernemental que nous souhaitons ratifier prévoit, vous le savez, que le musée puisse s'appeler « Louvre Abou Dabi » jusqu'en 2037. Que n'avons-nous entendu à ce sujet !
Il convient donc, avant de refermer mon propos, de rappeler que ce nom de « Louvre », porté pendant les trente prochaines années, soulignera de façon visible l'ambition universelle de ce projet. Le rôle de l'expertise française dans la conception du nouveau musée est ainsi réaffirmé.
Je rappelle enfin que l'usage du nom s'opère dans le respect de conditions très strictes, précisées par une licence d'utilisation du nom signée entre l'établissement public du Louvre et les autorités d'Abou Dabi.
Retenez, mes chers collègues, que l'utilisation du nom devra toujours être en tous points conforme au prestige et à la réputation internationale du musée du Louvre et préserver son image et son héritage culturel.
À cette fin, nos partenaires s'engagent à demander l'autorisation du musée du Louvre avant toute utilisation du nom, y compris pour les opérations de communication et de promotion du futur musée. L'obligation vaut également pour la charte graphique et, le cas échéant, pour toute exploitation commerciale. Le droit français s'appliquera dans tous les cas, ainsi que la juridiction des tribunaux français compétents.
Interrogé sur cette question polémique, M. Henri Loyrette, directeur de l'établissement public du musée du Louvre, auquel nous devons rendre hommage pour son travail, son imagination, son courage et sa ténacité, a donné la plus complète des réponses. Je vous en livre un extrait : « Les Émiriens ont fait le choix que la Révolution a fait en 1793, celui d'un musée universel, privilégiant, à l'heure du repli identitaire, les intérêts de ce qu'on appela la République des Lettres. Le nom du Louvre, l'expertise du Louvre en sont le garant et le symbole. Le Président de la République Jacques Chirac l'a souligné dans une lettre envoyée à l'occasion de la signature de l'accord intergouvernemental : “En choisissant le Louvre, l'Émirat d'Abou Dabi a fait le choix d'un musée dont la vocation, depuis l'origine, est d'atteindre l'universel, c'est-à-dire l'essence de l'homme, à travers la contemplation des oeuvres d'art.” »