Intervention de Marc Laffineur

Aujourd'hui, mardi 30 octobre, à neuf heures trente, première séance publique :

Discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008, n° 189 :

Rapport, n° 276, tome 2, de M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan.

Relations avec les collectivités territoriales ; avances aux collectivités territoriales :

Rapport spécial, n° 276, annexe 36, de M. Marc Laffineur, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan ;

Avis, n° 281, tome 7, de M. Manuel Aeschlimann, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.

À quinze heures, deuxième séance publique :

Questions au Gouvernement ;

Explications de vote et vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008.

Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008, n° 189 :

Rapport, n° 276, de M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan.

Pouvoirs publics ; conseil et contrôle de l'État :

Rapport spécial, n° 276, tome 6, de M. Pierre Bourguignon, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan ;

Rapport spécial, n° 276, tome 30, de M. Jean Launay, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan.

Administration générale et territoriale de l'État :

Rapport spécial, n° 276, tome 2, de M. Marc Le Fur, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan ;

Avis, n° 281, tome 1, de M. Jérôme Lambert, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.

À vingt et une heures trente, troisième séance publique :

Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008, n° 189 :

Rapport, n° 276, de M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan.

Sécurité civile :

Rapport spécial, n° 276, tome 40, de M. Georges Ginesta, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan ;

Avis, n° 281, tome 9, de M. Thierry Mariani, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.

La séance est levée.

(La séance est levée, le mardi 30 octobre 2007, à une heure quarante-cinq.)

Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale,

Jean-Pierre Carton