Intervention de Marc Le Fur

Prochaine séance, mercredi 21 février à quinze heures :

Questions au Gouvernement ;

Suite du projet de loi relatif à la majoration des droits à construire ;

Nouvelle lecture de la proposition de loi relative à l'organisation du service et à l'information des passagers dans les entreprises de transport aérien ;

Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle ;

Deuxième lecture de la proposition de loi portant diverses dispositions d'ordre cynégétique.

La séance est levée.

(La séance est levée, le mercredi 22 février 2012, à une heure dix.)

Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale,

Nicolas Véron