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Intervention de Bruno Sido

Réunion du 8 février 2012
Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques

Bruno Sido, président :

Notre réunion a trois objets. Le premier concerne le compte rendu de la réunion du Bureau, lequel comporte trois points: le programme de travail, les enquêtes sur l'activité parlementaire et le partenariat avec l'Académie des sciences.

Sur le premier point, le programme de travail, tel qu'il vous a été communiqué, est maintenu, sous trois réserves: en premier lieu, l'éventuelle organisation d'un déjeuner avec l'Agence nationale de la recherche (ANR) pour laquelle contact a été pris avec la nouvelle direction générale, Mme Jacqueline Lecourtier venant de quitter ses fonctions; en deuxième lieu la présentation de l'étude de faisabilité de la saisine sur « les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne », dont nous avons nommé les rapporteurs lors de notre réunion du 25 janvier; en troisième lieu l'organisation à la présidence de l'Assemblée nationale d'un dîner-débat sur le principe de précaution, regroupant les académies et le conseil scientifique de l'Office. La date du 7 mars a été retenue pour cette dernière manifestation. Ce débat sera bien entendu l'occasion de rendre un hommage tout à fait particulier à l'action menée par notre ami Claude Birraux, depuis si longtemps au service de notre délégation.

J'en viens à la communication sur les indicateurs de l'activité des parlementaires. J'ai demandé au secrétariat de l'Office de vérifier si les sites « Regards citoyens » qui quantifient, de manière par essence imparfaite, le travail des députés et des sénateurs, et auxquels la presse se réfère, prenaient en compte nos activités au sein de l'Office. Il semble que sur ce plan l'Office parlementaire soit traité à égalité avec les commissions, à deux réserves près: l'importance du travail que représentent nos rapports et l'absence de prise en compte des auditions publiques. Sur le premier aspect, il me semble difficile d'intervenir car les sites considérés travaillent à l'aide de logiciels ne prenant pas en considération le fait que nous entendons plusieurs centaines de personnes par an pour nourrir nos études. Sur le second aspect, il serait assez simple de rectifier le biais dont nous sommes victimes : il suffirait d'assortir chaque audition publique d'une convocation publiée au « Journal Officiel », une pour la matinée et une autre pour l'après-midi, comme cela a été le cas pour la « mission sûreté nucléaire ». J'appelle votre attention sur le fait que cela impliquerait, d'une part, de recenser les présences à ces auditions publiques, et, d'autre part, d'éviter d'organiser des auditions publiques les jours de réunion de l'Office. Je sollicite votre avis sur ces points.

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