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Intervention de Régis Juanico

Réunion du 3 juillet 2008 à 9h30
Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail — Article 16

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaRégis Juanico :

Il se trouve que je le connais bien. Nous sommes tous deux Ligériens : lui est Roannais et moi Stéphanois. Je pense qu'il dirait exactement la même chose que moi s'il était encore parlementaire. Ne l'oublions pas, en 1982, il fut un grand ministre du travail ayant fait voter des lois de progrès, qui consistaient à octroyer aux salariés des droits nouveaux dans l'entreprise et en termes de représentation. Il aurait donc lui aussi appelé garanties fondamentales ce que vous nommez rigidité.

Beaucoup plus qu'un assouplissement, votre texte organise le démantèlement des règles relatives au temps de travail. Ainsi, on déterminera au niveau de l'entreprise des dispositions qui, jusqu'alors, étaient encadrées par la loi, précisément parce que le législateur les jugeait essentielles pour la santé et la sécurité des salariés. Fin du repos compensateur, banalisation et déréglementation des conventions de forfait, unification par le bas des accords de modulation : autant de garde-fous qui tomberont.

Alain Vidalies et Christophe Sirugue viennent d'y faire allusion : vos positions sur le temps de travail relèvent de l'acharnement thérapeutique.

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