Intervention de Louis Giscard d'Estaing
Réunion du 12 janvier 2012 à 9h30
Modification de l'ordre du jour
Louis Giscard d'Estaing, président :M. le Président a reçu de M. le ministre chargé des relations avec le Parlement une lettre l'informant que l'ordre du jour est ainsi modifié :
La proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à renforcer l'éthique du sport et des droits des sportifs est inscrite le mercredi 18 janvier en fin d'ordre du jour ;
La proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle est inscrite à la fin de l'ordre du jour du jeudi 19 janvier.
