Intervention de Jean-Claude Flory

Je tiens, tout d'abord, à saluer le travail remarquable accompli, comme chaque année, par nos rapporteurs. Au cours de l'année, nous avons eu, sur le sujet qui nous occupe aujourd'hui, des réflexions intenses, que vos services, monsieur le secrétaire d'État, ont largement accompagnées, à l'Assemblée nationale comme au Sénat. Je tiens également à saluer leur travail.

Je souhaite revenir sur un sujet que j'ai évoqué hier matin en commission élargie, à savoir le classement en catastrophe naturelle.

Je salue la réactivité de vos services en la matière, monsieur le secrétaire d'État, et la rapidité avec laquelle des sinistres sont classés au titre de catastrophes naturelles, mon département ayant été concerné au cours de l'année 2008.

Un dispositif très réactif a été mis en place, il y a deux ans, lorsque les dégâts causés sont inférieurs à 4 millions d'euros. Lorsqu'ils sont plus importants, la démarche est, malheureusement, beaucoup plus lourde pour les collectivités locales. Une adaptation serait-elle possible pour la rendre plus facile dans ce cas et, notamment, pour réduire le temps des audits ?