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Intervention de Laurent Hénart

Réunion du 9 novembre 2009 à 15h00
Commission élargie : commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, commission des affaires culturelles et de l'éducation, commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, commission des affaires

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaLaurent Hénart, rapporteur spécial de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour l'enseignement supérieur et la vie étudiante :

Pour sa part, la commission tente de fournir une réponse à toutes les questions qui lui sont adressées au préalable. Le ministère ayant répondu à quasiment toutes les questionnaires budgétaires que nous avons envoyés, nous avons pu réaliser un rapport très complet.

Je vous invite à consulter le tableau figurant à la page 9 du projet de rapport, qui est à votre disposition dans la salle. Vous y trouverez tous les éléments d'information concernant les personnels, notamment les droits à pension, les mesures salariales et le GVT.

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