Intervention de Catherine Génisson

L'amendement que nous présente le Gouvernement à cette heure tardive est une douche écossaise. Nous n'allons pas reprendre la discussion sur l'article 5, mais nous ne pouvons qu'insister sur la fragilité du système qu'il propose : le directeur d'hôpital, bien que tout-puissant, sera un colosse aux pieds d'argile puisqu'il sera nommé et, le cas échéant, révoqué par le directeur de l'ARS, de sorte que sa gestion obéira à une logique comptable.

Nous sommes extrêmement en colère contre le présent amendement du Gouvernement, car le conseil de surveillance, réduit à la portion congrue, n'aura d'autre droit que de commenter l'air du temps et la stratégie de l'établissement. Le procédé est décevant : on a l'impression d'avoir travaillé pour rien.

(L'amendement n° 1 est adopté.)

(L'article 5, amendé, est adopté.)