Intervention de Claude Bartolone

Nous reprenons aujourd'hui les travaux de notre commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux, que nous avions entamés avant l'été.

L'ordre du jour est particulièrement chargé. Nous entendrons tout à l'heure les représentants de la ville de Saint-Maur-des-Fossés, qui n'avaient pu prendre part à la table ronde du 6 juillet dernier. En accord avec le rapporteur, j'ai proposé cette « session de rattrapage » à notre collègue Henri Plagnol, maire de Saint-Maur, afin d'examiner en détail la situation de sa commune.

Mais auparavant je vous propose d'analyser un cas concret de collectivité confrontée à des emprunts toxiques, celui de la ville de Saint-Étienne.

Nous entendrons d'abord l'ancienne équipe municipale et poursuivrons nos travaux en auditionnant la nouvelle.

La Commission auditionnera enfin les responsables de la tutelle administrative et comptable à l'époque de la souscription des emprunts structurés : M. Michel Morin, préfet de la Loire entre 2002 et 2006, et M. Yves Terrasse, trésorier-payeur général de la Loire entre 2000 et 2005.

Messieurs, je vous souhaite la bienvenue et vous remercie d'avoir accepté de témoigner devant notre commission d'enquête, qui a pour objet de faire la lumière sur les conditions dans lesquelles des emprunts et produits structurés ont été souscrits auprès d'établissements de crédit et d'entreprises d'investissement par les collectivités territoriales, leurs groupements et les autres acteurs publics locaux.