Intervention de Marcel Rogemont

Si le directoire ne comporte pas de membres de droit, je ne vois pas en quoi il est utile. En effet, quelles décisions pourra-t-il prendre puisque, dans les faits, le seul vrai décideur sera le directeur ?

Dans ces conditions, comme le faisait remarquer le professeur Debré, les membres du directoire ne sont là que pour l'écouter et n'ont qu'à prendre la porte s'ils ne sont pas contents.

Ce n'est pas conforme à l'esprit affiché de la loi, qui voudrait s'inspirer du modèle des sociétés anonymes avec conseil de surveillance et directoire, dans lesquelles l'ensemble des directeurs assument collectivement, sous l'égide du directeur général, la responsabilité de leurs décisions.

Tel n'est pas le cas pour le directoire des établissements publics hospitaliers, et c'est pour instaurer un vrai principe de coresponsabilité qu'il est souhaitable que les doyens y siègent de droit et non les seuls affidés du directeur.