Intervention de Jean Mallot

L'amendement n° 1977 – une grande année, en tout cas pour la gauche ! – tend à supprimer de l'alinéa 25 le mot « notamment », si cher aux uns et aux autres. Il s'agit pour nous de marquer que le projet d'établissement s'appuie clairement sur le projet médical, que nous souhaitons replacer au coeur de la mission de l'hôpital.

Ce « notamment », nous l'avons vu au niveau de l'élaboration du projet d'établissement et du projet médical, nous le revoyons au moment de leur mise en oeuvre. On peut s'étonner de le retrouver si souvent dans un projet de loi alors qu'il est pourchassé par les rédacteurs des textes et que le Conseil d'État, qui veille à leur clarté, l'élimine souvent. Il a survécu, remédions-y !