Intervention de Roselyne Bachelot-Narquin

Nous nous sommes longuement expliqués sur ce point et je remercie Bernard Debré d'avoir retiré son amendement, le considérant comme satisfait. Le projet médical – car le projet d'un hôpital ne saurait être que médical – est au coeur de la démarche de l'établissement : c'est sa raison d'être. C'est donc aux médecins et à l'ensemble de l'équipe soignante de concevoir le projet médical. C'est au directeur, ensuite, de le mettre en oeuvre avec toutes les « cordes de rappel » qui existent : le directoire dont le vice-président est le président de la CME, ainsi que le conseil de surveillance.

Il est très important de redire que le projet d'un établissement hospitalier ne saurait être qu'un projet médical. La structuration que nous proposons du directoire, avec son président, son vice-président, le rôle de la CME, mais aussi avec l'organisation en pôles voulue en 2005, traduisent bien cette idée.

L'organisation en pôles est non seulement complétée, mais elle est structurée. Combien de fois ai-je entendu des chefs de pôle regretter que l'organisation en vigueur ne leur permette même pas de choisir leurs équipes ni leurs matériels ? Aussi, puisque le pôle est l'unité opérationnelle de l'hôpital, je souhaite que les pouvoirs de son chef soient renforcés à travers une chaîne de responsabilités bien déterminée, une vraie délégation de pouvoirs.

C'est aujourd'hui que le pouvoir médical est émietté, insuffisamment consacré, désacralisé. L'organisation que nous préconisons nous donne les moyens, les structures pour mettre en oeuvre un vrai projet médical.