Mardi 13 novembre 2007, à quinze heures, première séance publique :
Questions au Gouvernement ;
Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008 (no 189) :
Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales :
Rapport spécial, n° 276, annexe III, de M. Nicolas Forissier, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan ;
Avis, n° 278, tome I, de MM. Antoine Herth et Gilles D'Ettore, au nom de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
À vingt et une heures trente, deuxième séance publique :
Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008 (no 189) :
Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales (suite).
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.)
Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale,
Jean-Pierre Carton